brevet de capacité en droit

См. также в других словарях:

• brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …   Encyclopédie Universelle

• capacité — (ka pa si té) s. f. 1°   Contenance d une chose. Marmite d une grande capacité. •   Il est visible qu elles [les pensées] ne sont plus que l esprit même, et qu ainsi elles remplissent toute sa capacité, PASCAL dans COUSIN. •   Les petites choses… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

• brevet — (brevè ; le t ne se lie pas dans le parler ordinaire ; au pluriel l s se lie : des brevets imprimés, dites : des bre vè z imprimés ; brevets rime avec traits, succès, paix) s. m. 1°   Autrefois acte non scellé qu expédiait un secrétaire d État et …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• Droit Local En Alsace Et En Moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… …   Wikipédia en Français

• Droit local en alsace et en moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… …   Wikipédia en Français

• Brevet De Technicien Supérieur - Comptabilité Et Gestion Des Organisations — Depuis la session de 2003, le BTS comptabilité et gestion des organisations (BTS CGO) présente une nouvelle version : nouvel intitulé, nouveau programme, nouveaux horaires. L objectif du BTS CGO est de former des techniciens spécialisés et… …   Wikipédia en Français

• Brevet de technicien superieur - Comptabilite et gestion des organisations — Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des organisations Depuis la session de 2003, le BTS comptabilité et gestion des organisations (BTS CGO) présente une nouvelle version : nouvel intitulé, nouveau programme, nouveaux… …   Wikipédia en Français

• Brevet de technicien supérieur - Comptabilité et gestion des organisations — Depuis la session de 2003, le BTS comptabilité et gestion des organisations (BTS CGO) présente une nouvelle version : nouvel intitulé, nouveau programme, nouveaux horaires. L objectif du BTS CGO est de former des techniciens spécialisés et… …   Wikipédia en Français

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• Brevet De Technicien Supérieur - Communication Des Entreprises — Sommaire 1 Présentation 2 Public visé et qualités requises 3 Compétences 4 Carrières …   Wikipédia en Français